Conditions Générales de Ventes

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées les “CGV”) s’appliquent à toute vente de produits effectuée par “Ohmontoutpetit”] (ci-après dénommée le “Vendeur”) aux clients (ci-après dénommé “clients”) sur son site internet accessible à l’adresse (www.ohmontoutpetit.com) (ci-après dénommé le “Site”).

Article 1 – Objet et champ d’application

Les CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Vendeur vend les produits à des Clients consommateurs sur le Site.

Les CGV sont applicables à toute commande passée sur le Site par un Client résidant en France métropolitaine ou dans les pays desservis par le Vendeur.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de passer commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation des CGV.

Article 2 – Produits

Les produits proposés à la vente sur le Site sont présentés avec la plus grande précision possible.

Toutefois, le Client est informé que les photographies présentées sur le Site ne sont pas contractuelles et peuvent varier légèrement du produit livré.

Article 3 – Prix

Les prix des produits sont indiqués sur le Site en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis. Toutefois, les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 4 – Commandes

Le Client peut passer commande sur le Site en sélectionnant les produits qu’il souhaite acheter et en suivant les étapes indiquées sur le Site.

Avant de valider sa commande, le Client doit vérifier l’exactitude des informations qu’il a fournies et corriger d’éventuelles erreurs.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait une anomalie.

Article 5 – Paiement

Le paiement des produits s’effectue en ligne sur le Site par carte bancaire ou via un compte PayPal.

Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il a choisi.

En cas de paiement par carte bancaire, le montant de la commande est débité au moment de la validation de la commande.

Article 6 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande.

Le Vendeur s’engage à expédier les produits une fois la création de l’article fait main terminé.

Le délai de livraison dépend du lieu de livraison et du mode de livraison choisi par le Client. Les délais de livraison indicatifs sont précisés sur le Site.

En cas de retard de livraison, le Client peut contacter le Vendeur pour connaître l’état de sa commande et le délai de livraison prévu.

Article 7 – Droit de rétractation

Le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision de se rétracter au Vendeur, en utilisant le formulaire de rétractation disponible sur le Site ou en envoyant une déclaration dénuée d’ambiguïté par courrier électronique ou postal.

Le Vendeur remboursera au Client tous les paiements reçus, y compris les frais de livraison, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits retournés par le Client ou de la preuve de leur expédition, selon la première de ces dates.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord express du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement.

Le Client devra renvoyer les produits, à ses frais, dans leur état d’origine et accompagnés de tous les accessoires éventuels, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés sur mesure ou personnalisés, conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation.